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Seuil 1 : inférieur à 3 000 € HT

Marché de fournitures         
ÉtapeIntervenantActionTemps prévisionnel
1. Formation des pièces techniquesTechnicienFormation des éléments à joindre à la sollicitation des entreprisesEn fonction du besoin
2. Rédaction des pièces administrativesComplément de la demande de devis (2D)J0
3. Consultation et parutionEnvoi de 3 2D à des entreprises susceptibles de répondre au besoin
4. Réception des offresRécupération de l'ensemble des devis jusqu'à la date limite de réceptionJ0 + 1 à 2 semaines en fonction date limite inscrite dans la 2D. Jour de réception = J1
5. Analyses des offresRédaction d'un rapport d'analyse des offres motivés (RAOM)J1 + 1 semaine maximum
6. Information hiérarchiqueTransmission du RAOM au Directeur de pôleJour de transmission = J2
7. DécisionDirecteur de pôle (sur délégation du Président)Attribution: Signe le devis de l'offre la plus avantageuseJ2 jusqu'à J2 + 1 semaine
Négociation: expose l'objet et la durée des négociations au Technicien
7.1. Négociation (facultative)Techniciena. Information des candidats sur les conditions de la négociation par courriel ou par téléphoneL'invitation à négocier en fixe les délais, terme des négociations = J3
b. Forme libre de négociation mais se concluant par le renvoi d'un nouveau devis
c. Réitération étapes 5-6
7.2. Décision finaleDirecteur de pôle (sur délégation du Président)Signe le devis de l'offre la plus avantageuseJ3 jusqu'à J3 + 1 semaine
8. Engagement juridiqueTechnicienEnvoi du devis signé au TitulaireJ4
9. Engagement budgétaireAssistant de pôle
10. Informations légalesTechnicienInformation par courriel de rejet 1 (ClR1)
11. Notification du marchéRécupération du devis avec contreseing du TitulaireJ4 + 1 semaine